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Marques déposées par monsieur ANDRE Dominique
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CITROSEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITROSEN
M. ANDRE Dominique

Numéro de dépôt :
4251028
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2026
CITROSEN de ANDRE Dominique

Présentation de la marque CITROSEN

Déposée le 19 février 2016 par monsieur ANDRE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CITROSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur ANDRE Dominique domicilié(e) 20 rue Groison, Apt 4 - 37100 - TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANDRE Dominique domicilié(e) 20 rue Groison, Apt 4 - 37100 - TOURS - France.

La marque CITROSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITROSEN arrivera à expiration en date du 19 février 2026.


M. ANDRE Dominique - 20 rue Groison, Apt 4 - 37100 - TOURS - France


M. ANDRE Dominique - 20 rue Groison, Apt 4 - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ;

Boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits.